Com un Besoin c'est un service, un conseil, un outil... pour la maison, le jardin, la voiture, l'informatique, la famille, le loisir ...

Accueil > Mentions Légales

Mentions Légales

MENTIONS DE DROITS RÉSERVÉS

En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par Akoufen Communication, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. La societé SOGECOM en est le proprietaire, et n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations vous concernant sont destinées à la société Comunbesoin.com, responsable du traitement. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à l’adresse électronique suivante : comunbesoin@gmail.com

En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.

MENTIONS LÉGALES

Propriétaire : SOGECOM, SASU au capital de 1000 €
Immatriculée au registre du commerce sous le RCS LAVAL N°838 221 125
Siège : 11 rue Georges Pouteau 53960 BONCHAMP LES LAVAL
Directeur de la publication : M. GUEGAN Yves
Responsable de la rédaction : M. GUEGAN Yves
Développeur multimédia : Akoufen Communication
Hébergeur : OVH.net

Mail : comunbesoin@gmail.com

ACCÈS AU SITE

L’accès à l’url http://www.comunbesoin.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

INFORMATIONS TECHNIQUES

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.